Faites un geste pour la postérité… grâce à un don de charité

« Ainsi également, se livrer à la colère est une chose à la portée de n’importe qui, et bien facile, de même donner de l’argent et le dépenser; mais le faire avec la personne qu’il faut dans la mesure et au moment convenables, pour un motif et d’une façon légitimes, c’est là une œuvre qui n’est plus le fait de tous, ni d’exécution facile, et c’est ce qui explique que le bien soit à la fois une chose rare, digne d’éloge et belle. » – Aristote

Un don de charité constitue un geste noble et la générosité du donateur a souvent un impact majeur sur les personnes et les causes qui en font l’objet. Toutefois, étant donné la diversité d’options possibles de nos jours, il peut être difficile de déterminer la manière de donner qui profitera le plus à la cause que vous voulez appuyer.

Bien entendu, le don peut être aussi simple que de faire un chèque une fois par année. Toutefois, un certain nombre de stratégies nouvelles ont vu le jour au cours de la dernière décennie pour ceux qui souhaite appuyer une cause charitable de manière continue. Le fonds de bienfaisance en fait partie.

Le fonds de bienfaisance représente l’un des moyens les plus efficaces qui soient pour appuyer à long terme des œuvres caritatives, tout en permettant aux donateurs de profiter des avantages fiscaux associés à cette méthode.

Qu’est-ce qu’un fonds de bienfaisance?

Un fonds de bienfaisance est un moyen simple, pratique et efficace en termes de coûts pour appuyer les causes qui vous sont chères. Il procure bon nombre des mêmes avantages qu’une fondation privée, mais sans les coûts inhérents et les responsabilités complexes en matière d’administration et de gestion qui y sont associées. Le fonds permet au donateur de se constituer un héritage caritatif à partir de contributions minimums bien inférieures à une fondation privée.

Certains fonds de bienfaisance visent à conférer au donateur un héritage philanthropique à long terme. En général, ces fonds sont constitués pour une période d’au moins dix ans, une portion du fonds étant remise à des organismes de charité chaque année.

Comment fonctionne un fonds de bienfaisance?

Un fonds de bienfaisance peut être mis sur pied en quatre étapes simples :

1) Processus de don

Vous pouvez démarrer un fonds de bienfaisance par l’entremise de votre conseiller en placements, à l’aide d’une contribution irrévocable à une fondation de bienfaisance. Le don minimum s’établit entre 10 000 $ et 250 000 $, selon la formule que vous choisissez. Les contributions admissibles peuvent prendre la forme d’argent comptant, d’actions, d’obligations, de fonds communs et de placement et, dans certains cas, de polices d’assurance vie. Un reçu aux fins de l’impôt sera remis au moment du don.

2) Établissement du fonds

Votre conseiller en placements mettra sur pied en votre nom un compte associé à la fondation de bienfaisance. Vous avez le loisir de personnaliser le fonds en lui donnant un nom. Vous pouvez également opter pour l’anonymat.

3) Choix des options d’investissement

Les dons seront versés dans le compte du fonds et investis selon les options d’investissement admissibles, telles que déterminées par la fondation de bienfaisance. En règle générale, le portefeuille d’investissement est constitué d’une combinaison de fonds de placement à même de croître et de produire des revenus, tout en préservant le capital. Bon nombre de fondations de bienfaisance permettent au donateur et au conseiller en placements de recommander une stratégie d’investissement pour le fonds et ainsi, de participer directement aux activités de placement ­– sous réserve de l’approbation de la fondation. Vos contributions fructifient à l’abri de l’impôt dans le compte et génèrent des sommes additionnelles qui pourront ensuite être remises à des œuvres caritatives.

4) Recommandations de subvention

Vous pouvez décider quelles organisations caritatives feront l’objet d’une subvention à partir du fonds de bienfaisance en faisant une recommandation perpétuelle à cet égard, ou en formulant de telles recommandations chaque année. Les sommes pouvant être attribuées de cette manière sont déterminées par la fondation de bienfaisance. Pour toucher une subvention d’un fonds de bienfaisance, une organisation caritative doit être inscrite en tant qu’organisme de bienfaisance enregistré ou de « donataire reconnu » au sens de la Loi de l’impôt sur le revenu.

Une fois le compte du fonds mis en place, vous pouvez continuer à y contribuer à n’importe quel moment, ou même effectuer un legs par testament au profit du fonds. En cas d’incapacité à gérer le compte du fonds, vous pouvez nommer un successeur qui effectuera les recommandations de subvention à votre place.

Avantages d’un fonds de bienfaisance

• Vous avez la possibilité de constituer votre propre héritage caritatif sans les coûts liés à l’établissement d’une fondation privée (notamment les frais d’administration, de personnel et d’ordre juridique).
• Vos actifs fructifient à l’abri de l’impôt dans le fonds, en générant des revenus supplémentaires qui seront remis à des organisations caritatives dans l’avenir.
• Des subventions sont remises chaque année par l’intermédiaire du fonds; votre héritage caritatif se perpétuera ainsi à long terme.
• Vous obtenez une reconnaissance immédiate de votre générosité. Un reçu aux fins de l’impôt est produit au moment du don au fonds de bienfaisance, correspondant à la pleine et juste valeur marchande de votre contribution. Vous pouvez utiliser ce reçu immédiatement sans devoir attendre que des sommes soient remises à des organisations caritatives à partir du fonds.
• Vous pouvez faire don en nature de certains actifs immobilisés et en réaliser la pleine valeur en tant que don de charité – sans payer d’impôts relativement à un gain en capital quelconque.
• Toutes les tâches administratives, juridiques ou comptables sont effectuées en votre nom.
• Vous avez la possibilité de participer aux décisions d’investissement du fonds de bienfaisance.
• Vous avez la possibilité de nommer le fonds (ex. : Fonds de la famille Tremblay), ce qui vous permet de personnaliser votre héritage.
• Vous avez votre mot à dire quant aux organismes caritatifs qui toucheront des subventions à même le fonds de bienfaisance.
• Votre fonds de bienfaisance peut faire partie de votre plan successoral (vous pouvez désigner par testament le fonds de bienfaisance en tant que bénéficiaire).

Si vous êtes intéressés à constituer un fonds de bienfaisance, consultez votre conseiller en placements pour déterminer si cette option convient à votre situation financière actuelle et à vos objectifs philanthropiques.

La planification d’une stratégie caritative est un processus complexe qui nécessite l’expertise d’un professionnel. Nous pouvons vous aider à réaliser votre vision – changer le monde pour le mieux – d’une manière simple et efficace.

Pour obtenir plus d’information ou commencer à planifier votre propre stratégie, veuillez communiquer avec les personnes suivantes :

Enzo Raponi
Directeur du développement
Société canadienne de la SLA
1 800 267-4257, poste 205
er@als.ca

Michael Appt, BBA, CFP, CIM, TEP
Conseiller en placements
The Tepner Team
416 229-5585
michael.appt@cibc.ca